Marque expirée - Marque en non vigueur

LA GRANDE BATAILLE DES ANIMAUX
Françoise ROCHE
André ROCHE
Marina ROCHE
Daniel LEVALOIS

Numéro de dépôt :
3658076
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
17/06/2019
LA GRANDE BATAILLE DES ANIMAUX de Françoise ROCHE

Présentation de la marque LA GRANDE BATAILLE DES ANIMAUX

Déposée le 17 juin 2009 par Françoise ROCHE, André ROCHE, Marina ROCHE, Daniel LEVALOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « LA GRANDE BATAILLE DES ANIMAUX »

Les déposants sont Françoise ROCHE domicilié(e) 10 Chemin du Collet - 38650 - SINARD - France, André ROCHE domicilié(e) 10 Chemin du Collet - 38650 - SINARD - France, Marina ROCHE domicilié(e) 10 Chemin du Collet - 38650 - SINARD - France, Daniel LEVALOIS domicilié(e) 1 Rue de Narvik - 38000 - SINARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel LEVALOIS domicilié(e) 1 Rue de Narvik - 38000 - GRENOBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANDE BATAILLE DES ANIMAUX est expirée depuis le 17 juin 2019.

Françoise ROCHE a également déposé les autres marques suivantes : SCRIPT POKER Le Texas Hold'em des Mots


Françoise ROCHE - 10 Chemin du Collet - 38650 - SINARD - France

André ROCHE - 10 Chemin du Collet - 38650 - SINARD - France

Marina ROCHE - 10 Chemin du Collet - 38650 - SINARD - France

Daniel LEVALOIS - 1 Rue de Narvik - 38000 - SINARD - France


Daniel LEVALOIS - 1 Rue de Narvik - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique.