Françoise ROCHE André ROCHE Marina ROCHE Daniel LEVALOIS
Numéro de dépôt :
3658076
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
17/06/2019
Présentation de la marque LA GRANDE BATAILLE DES ANIMAUX
Déposée le 17 juin 2009 par Françoise ROCHE, André ROCHE, Marina ROCHE, Daniel LEVALOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « LA GRANDE BATAILLE DES ANIMAUX »
Les déposants sont Françoise ROCHE domicilié(e) 10 Chemin du Collet - 38650 - SINARD - France, André ROCHE domicilié(e) 10 Chemin du Collet - 38650 - SINARD - France, Marina ROCHE domicilié(e) 10 Chemin du Collet - 38650 - SINARD - France, Daniel LEVALOIS domicilié(e) 1 Rue de Narvik - 38000 - SINARD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel LEVALOIS domicilié(e) 1 Rue de Narvik - 38000 - GRENOBLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Françoise ROCHE - 10 Chemin du Collet - 38650 - SINARD - France
André ROCHE - 10 Chemin du Collet - 38650 - SINARD - France
Marina ROCHE - 10 Chemin du Collet - 38650 - SINARD - France
Daniel LEVALOIS - 1 Rue de Narvik - 38000 - SINARD - France
Daniel LEVALOIS - 1 Rue de Narvik - 38000 - GRENOBLE - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique.
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